SOMAGAZ
Présentation de la marque SOMAGAZ
Déposée le 5 mai 1992 par SOMAGIC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOMAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOMAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMAGAZ est expirée depuis le 5 mai 2002.
SOMAGIC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251410 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 18 août 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162187 - Publication au BOPI 1993-08-18
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20